Histoire des impôts

Un spécialiste en droit fiscal et en finance publique  remonte le temps de quelques milliers d’années pour retracer l’histoire de la fiscalité.

Une brève histoire de la fiscalité

C’est Benjamin Franklin, père fondateur et homme d’État américain, qui a dit que dans ce monde, rien n’est certain, sauf la mort et les impôts. Il s’exprimait il y a plus de 200 ans, mais cet adage est aussi vrai aujourd’hui qu’il l’était alors. Cet article montre comment, depuis l’Antiquité, les gouvernements ont augmenté les impôts en temps de guerre ou d’urgence.

La fiscalité trouve ses racines historiques dans les premières années de la tenue de registres : les premiers signes sont enregistrés sur des tablettes d’argile trouvées à Suméria, dans le sud de la Mésopotamie, qui fait partie de l’Irak actuel. Les registres fiscaux de cette région datent d’environ 3300 av. L’archéologie confirme que l’Égypte a utilisé l’un des premiers systèmes fiscaux : entre 3000 et 2800 avant J.-C., les pharaons égyptiens employaient des collecteurs ou des scribes pour imposer des taxes sur une série de biens et de produits, comme l’huile de cuisson. L’impôt était collecté deux fois par an et fournissait des revenus destinés principalement à financer l’activité gouvernementale, à soutenir le chef de l’État et à financer la conduite des guerres.

La Grèce et la Rome antiques sont souvent citées, elles aussi, parmi les premiers régimes à avoir tenté de lever des impôts dans le but de générer des fonds pour les dépenses gouvernementales. Les cités-États grecques imposaient des taxes sur les marchandises en cas de guerre ou d’urgence, mais (lorsqu’une certaine forme de démocratie s’appliquait) l’imposition directe ne concernait généralement que la partie de la population ayant le droit de vote. En temps de paix, les gouverneurs des États reversaient parfois les recettes qui n’étaient plus nécessaires aux conflits militaires.

Dans la Rome antique,

Le deuxième César, Auguste, acclamé pour ses qualités de stratège et d’expert financier, a introduit un impôt sur la fortune des citoyens romains. Sous les empereurs suivants, le recours aux impôts a connu des hauts et des bas : la défense des frontières de l’empire a toujours entraîné des dépenses, mais des fonds supplémentaires pouvaient être nécessaires pour les campagnes militaires (contre les envahisseurs ou, par exemple, lorsque Claude a décidé de conquérir la Grande-Bretagne). Le commerce international et l’imposition de droits de douane sur les importations étaient cruciaux et avaient tendance à produire une source régulière de revenus, plus encore que les impôts payés par les citoyens romains.

En Inde,

Les impôts directs ont été introduits quelques siècles avant 300 avant J.-C., et des conseillers fiscaux, s’appuyant sur les célèbres textes Manu Smriti et Arthasastra, ont guidé les rois et les dirigeants sur la meilleure façon de concevoir et de formuler une politique.

Les anciennes civilisations chinoises

Elles figurent en bonne place sur la liste des régimes ayant contribué au développement de la fiscalité. Vers 600 avant J.-C., des prélèvements sur la propriété ont été imposés : 10 % des terres cultivées se retrouvaient en possession des empereurs. Les gouvernements utilisaient ces ressources pour payer, par exemple, les palais impériaux, la Grande Muraille et les armées des empereurs.

Au cours de l’âge des ténèbres,

Après l’effondrement de l’Empire romain, l’Europe est revenue à des systèmes fiscaux moins sophistiqués qui variaient d’un royaume à l’autre. Pour Karl Marx, le réseau féodal tel qu’il le concevait était confus et non coordonné, ce qui nuisait au développement des économies européennes. La fiscalité féodale était très indirecte : les grandes classes étaient censées donner leur travail et ses fruits au suzerain et les monarques prélevaient parfois des impôts pour couvrir les engagements militaires (ou les extravagances), ce qui était mal perçu par la population. Les monarques prélevaient parfois des impôts pour couvrir les engagements militaires (ou les extravagances), ce qui suscitait le mécontentement de la population. Ces prélèvements portaient généralement sur les biens, comme la fameuse taxe sur les fenêtres introduite sous William et Mary et abrogée 150 ans plus tard.

Au 18e siècle, l’intelligentsia commence à discuter de l’objectif du gouvernement. L’industrialisation a suscité des appels à la réforme politique et économique et à la mise en place d’un système fiscal permettant de faire face à l’expansion et à la croissance qui l’accompagnent : les riches marchands ont engrangé d’importants bénéfices grâce aux colonies d’Afrique, d’Asie et d’ailleurs. En Europe, l’impôt sur le revenu a été introduit au XVIIIe siècle, comme dans l’Antiquité, pour couvrir les guerres étrangères. Les exigences impitoyables des monarques envers leurs contribuables ont parfois conduit à des révolutions.

Les soulèvements à l’étranger,

Comme la guerre d’indépendance américaine, ont été déclenchés par le mécontentement face à l’injustice coloniale dans le ciblage des impôts. Le mantra « pas d’imposition sans représentation » était au cœur du gouvernement britannique, qui estimait que les colons devaient payer des droits substantiels sur les biens et les actifs en échange de la protection du pouvoir en place.

Une fois les Britanniques chassés, en récompense à la fois de la contribution des citoyens à l’expulsion de leur ennemi et d’un clin d’œil à la promotion de la liberté et des libertés, le nouveau gouvernement fédéral a introduit un système fiscal plus équitable et plus juste. Notamment, il ne prévoyait pas d’impôt fédéral sur le revenu. Cette situation a duré jusqu’à la guerre civile américaine, lorsque l’impôt a été introduit pour payer les dettes encourues par les conflits internes.

Certains griefs ressentis par les Pères fondateurs américains étaient partagés en Grande-Bretagne. De nombreux contribuables britanniques ont également fait valoir que l’application de l’impôt, en particulier l’impôt sur le revenu, constituait une atteinte aux libertés individuelles. Le plus souvent, l’imposition des citoyens d’un pays est dictée par la nécessité, indépendamment de l’efficacité de l’impôt ou du fait que la défense par des moyens militaires soit justifiée ou non.